Author: Andres-Papazian

NEGATIONNISME DU GENOCIDE ARMENIEN : EN DIRECT DU SENAT CE 4 MAI

Source/Lien : Senat
Publie le : 04-05-2011

Info Collectif VAN – – Le Collectif VAN vous
invite a lire cette information publiee sur le site du Senat le 4
mai 2011.

Une proposition de loi tendant a reprimer la contestation de
l’existence du genocide armenien examinee par le Senat le mercredi
4 mai

Suivre la seance en direct (mercredi 4 mai a partir de 14h30)

Exception d’irrecevabilite

Exception d’irrecevabilite Motion presentee par M. HYEST au nom de
la commission des lois

TENDANT À OPPOSER L’EXCEPTION D’IRRECEVABILITE En application de
l’article 44, alinea 2, du Règlement, cette motion est soumise au
Senat avant la discussion des articles.

Exception d’irrecevabilite Amendements deposes sur ce texte

Le Senat examine, le mercredi 4 mai a 14h30, la proposition de loi
de M. Serge Lagauche et plusieurs de ses collègues tendant a reprimer
la contestation de l’existence du genocide armenien.

Consulter le dossier legislatif

Reunie le mercredi 13 avril 2011, la commission des lois a examine
le rapport de M. Jean-Jacques Hyest sur cette proposition de loi.

Après avoir rappele que la France avait officiellement reconnu
l’existence du genocide armenien par la loi du 29 janvier 2001, M.

Hyest a indique que la contestation de l’existence du genocide armenien
pouvait faire l’objet d’actions devant la juridiction civile, sur
le fondement de l’article 1382 du code civil et appele l’attention
de ses collègues sur les difficultes que risquait de susciter la
creation d’une infraction penale de contestation de tels faits :

– En premier lieu, le rapporteur s’est interroge sur la legitimite du
legislateur a intervenir dans le cours de la recherche historique en
qualifiant juridiquement des evenements du passe, rappelant le debat
suscite par l’adoption de plusieurs ” lois memorielles ” au cours
des recentes annees.

– En second lieu, il a souligne les consequences diplomatiques
inopportunes que susciterait l’adoption de la proposition de loi,
tant sur les relations bilaterales franco-turques que sur le timide
rapprochement engage, avec le soutien de la France, entre la Turquie
et l’Armenie.

– Enfin, le rapporteur a estime que la creation d’une infraction penale
de contestation du genocide armenien de 1915 presentait un risque
serieux de contrariete aux principes constitutionnels de legalite
des delits et des peines, d’une part, et de liberte d’opinion et
d’expression, d’autre part.

Au terme d’un debat, la commission a adopte a l’unanimite la
proposition du rapporteur tendant a opposer a la proposition de
loi l’exception d’irrecevabilite, dans les conditions prevues par
l’article 44 du Règlement du Senat.

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From: A. Papazian

BUDAPEST ET VARSOVIE ONT MARQUE LE 96E ANNIVERSAIRE DU GENOCIDE ARMENIEN
Stephane

armenews.com
mercredi 4 mai 2011

Budapest et Varsovie ont organise des evenements consacres au 96 ème
anniversaire du genocide armenien.

Le 25 avril, l’ambassadeur armenien en Hongrie Ashot Hovakimyan,
des representants des organismes de l’administration locale et des
organismes publics, ainsi que les membres de la diaspora armenienne
ont participe a une manifestation organisee près du khatchkar a
Budapest. Par ailleurs, une liturgie a ete servie dans l’eglise du
centre-ville de Budapest.

Le 24 avril, bougies ont ete allumees a la memoire des victimes du
genocide armenien a proximite du khatchkar dans la cour de l’Ambassade
d’Armenie a Varsovie. Ashot Galoyan, l’Ambassadeur d’Armenie en
Pologne, et Lukasz Abgarowicz, le chef du groupe parlementaire
pologne-Armenie de la Diète ont ete les principaux orateurs de la
manifestation.

Une liturgie a ete servie dans l’Eglise grecque-catholique de Varsovie
le jour meme.

From: A. Papazian

ALEXANDRE MARKAROV : IL N’Y A AUCUNE BASE LEGALE ET MORALE POUR QUE L’ARTSAKH SOIT SOUS LA JURIDICTION AZERIE
Stephane

armenews.com
mercredi 4 mai 2011

” Ce qui est important pour l’Armenie est la demande du droit
a l’autodetermination dans la resolution des differents conflits
plutôt que le referendum au Soudan lui-meme” a declare le Directeur
de la branche armenienne de l’Institut des pays de la CEI Alexandre
Markarov lors d’une conference de presse.

Alexandre Markarov a rappelle que le Nagorno Karabakh a tenu un
referendum il y a 20 ans et que les resultats sont clairs : il
n’y a aucune base legale et morale pour que l’Artsakh soit sous la
juridiction azerie.

” La tentative d’autodetermination du Sud Soudan est une carte d’atout
pour l’Armenie dans les pourparlers du Karabakh ” a-t-il dit, ajoutant
qu’a la difference du pouvoir au Soudan, les autorites azerie ont
echoue a avoir un courage politique.

From: A. Papazian

ANKARA APPELLE LES LEADERS POLITIQUES FRANCAIS A S’OPPOSER AU PROJET DE LOI SUR LA PENALISATION DE LA NEGATION DU GENOCIDE ARMENIEN
Stephane

armenews.com
mercredi 4 mai 2011

La Turquie a intensifie ses efforts en vue de bloquer l’adoption d’un
projet de loi passant devant le Senat francais qui vise a la
penalisation de la negation du genocide armenien. Le president du
Parlement turc Mehmet Ali Sahin, le Ministre des Affaires Etrangères
Ahmet Davutoglu et le chef du Groupe parlementaire d’Amitie
Turco-Francais et ancien ministre des Affaires Etrangères Yasar Yakis
du parti AKP enverront des lettres a leurs homologues a Paris selon
des sources diplomatiques turques cite par le journal Zaman.

Les lettres qui sont en cours d’elaboration seront envoyees a Paris
bientôt ont affirme les sources. En attendant,le chef du parti du
Peuple Republicain (CHP) Kemal Kilicdaroglu enverra aussi une lettre a
la presidente du parti Socialiste.

Dans les lettres, les leaders turcs avertiront leurs homologues que
l’adoption du projet de loi mènera a des degâts permanents sur les
relations turco-francaises. ” Les lettres accentueront aussi le fait
qu’il est inopportun pour des politiciens de prendre des decisions
quant a des evaluations de questions historiques exposant que le
projet de loi est aussi contraire a la liberte d’expression “.

From: A. Papazian

MARIE-ARLETTE CARLOTTI : DE LA VERITE ET DU DIALOGUE
Jean Eckian

armenews.com
mercredi 4 mai 2011

Genocide armenien : de la verite et du dialogue

Au lendemain des commemorations du 96ème anniversaire du genocide
des Armeniens, on apprend que la Turquie a entame le demontage d’un
monument celebrant l’amitie avec l’Armenie près de la frontière
entre les deux pays. En visite dans la ville de Kars (Nord-Est de la
Turquie) en janvier dernier, le Premier ministre Recep Tayyip Erdogan
avait fustige la statue comme une ” monstruosite ” et avait exige
son enlèvement.

Cette statue erigee en 2008 etait un symbole d’amitie entre les
peuples. Il est regrettable que l’on en arrive a detruire l’oeuvre du
sculpteur Mehmet Aksoy, qui a d’ailleurs compare cette demolition avec
la destruction des Bouddhas de Bamiyan en Afghanistan par les talibans.

Aujourd’hui, nous avons besoin de dialogue entre les peuples et ne
pas les opposer systematiquement. La France et plus largement les
instances europeennes doivent encourager la Turquie dans une demarche
de transparence vis-a-vis de son passe. Une demarche qui, dans notre
pays, passe aussi par le vote de la proposition de loi sanctionnant
la negation du genocide des Armeniens soumise au vote au Senat le 4
mai prochain, grâce notamment a la pugnacite des senateurs socialistes.

Une initiative enterree depuis 2006 par le Gouvernement et le groupe
majoritaire UMP preside aujourd’hui par le senateur Maire de Marseille
Jean-Claude Gaudin.

Marie-Arlette CARLOTTI

Conseillère generale des Bouches-du-Rhône deleguee aux Relations
Internationales et Europeenn

From: A. Papazian

UN AUTRE OPPOSANT LIBERE
Marion

armenews.com
mercredi 4 mai 2011

Aram Bareghamian, ex-leader de la section regionale d’un parti
politique membre du Congrès national armenien (HAK), a obtenu sa
liberation conditionnelle, lundi 2 mai.

Arrete après les affrontements post-electoraux du 1er mars 2008, a
Erevan, il avait ete condamne a six ans de prison pour avoir agresse un
agent de police. Le tribunal de l’epoque n’avait fonde son jugement que
sur le temoignage de policiers. A. Bareghamian et le HAK ont toujours
denonce cette decision de justice commme politiquement motivee.

L’opposant a indique qu’il va desormais s’efforcer d’obtenir son
acquittement et la condamnation des policiers qui, selon lui,
ont fourni ” un faux temoignage “. Il s’est par ailleurs engage a
continuer a se battre pour un ” changement de regime ” dans le pays.

Il reste desormais cinq opposants encore emprisonnes en Armenie. Le
president Serge Sarkissian a indique la semaine dernière qu’ils seront
tous bientôt liberes suite aux revendications du HAK, defendues par
Levon Ter-Petrossian.

Le chef de file du HAK a insiste sur l’importance de certaines
concessions de la part du gouvernement et de concessions d’autres lors
d’un rassemblement a Erevan, jeudi 28 avril. Il a declare que le HAK
est pret a entamer un dialogue avec les autorites armeniennes, et ne
recherche pas un autre ” affrontement physique “. L. Ter-Petrossian
a demande a ce que tous les ” prisonniers politiques ” soient liberes
le 28 mai.

Vendredi dernier, le president du Parlement Hovik Abrahamian et
d’autres dirigeants de la majorite ont appele Serge Sarkissian a
liberer Sasun Mikaelian, un autre opposant emprisonne.

From: A. Papazian

SUISSE – VISITE OFFICIELLE DE TRAVAIL DU PRESIDENT ARMENIEN, M. SERGE SARKISSIAN
Stephane

armenews.com
mercredi 4 mai 2011

La presidente de la Confederation, Mme Micheline Calmy-Rey, a recu
hier, au domaine du Lohn a Kehrsatz le president armenien, M. Serge
Sarkissian, pour une visite officielle de travail. Les discussions
ont porte principalement sur les relations bilaterales, par exemple
des sujets ayant trait a la cooperation economique et au developpement.

Ces dernières annees, la Suisse et l’Armenie ont approfondi
et intensifie leurs relations de manière ciblee. La visite de
reciprocite effectuee aujourd’hui par le president armenien, M. Serge
Sarkissian, fait suite au deplacement en Armenie de la presidente de
la Confederation, Mme Micheline Calmy-Rey, il y a près d’un mois. À
cette occasion, la nouvelle ambassade de Suisse avait ete inauguree
dans la capitale Erevan. Les relations bilaterales dans les domaines
de la culture, de l’education et de la science, ainsi que des sujets
ayant trait a la cooperation economique et au developpement, etaient
au centre des discussions de ce jour. Parmi les autres thèmes abordes
figuraient les relations entre l’Armenie et ses pays voisins, ainsi
que des questions d’actualite liees a la politique internationale et
a la cooperation multilaterale.

Cette visite officielle est la première en Suisse d’un president
armenien. M. Serge Sarkissian a profite de l’occasion pour se rendre,
hier lundi, au Salon international du livre et de la presse a Genève,
dont l’Armenie est cette annee l’hôte d’honneur. Par ailleurs,
une rencontre avec le president du Conseil national, M. Jean-Rene
Germanier, etait inscrite au programme ce matin.

Le volume des echanges commerciaux entre la Suisse et l’Armenie
est encore modeste. En revanche, l’engagement de la Direction du
developpement et de la cooperation (DDC) dans le developpement rural,
l’aide humanitaire et la prevention des catastrophes represente une
enveloppe annuelle de près de cinq millions de francs.

L’approfondissement des relations entre les deux pays a egalement ete
favorise par le rôle essentiel joue par la mediation suisse dans la
signature a Zurich, le 10 octobre 2009, des deux protocoles visant a
la normalisation des relations turco-armeniennes. La Suisse continue
a entretenir des contacts avec les deux parties et encourage celles-ci
a poursuivre le processus de normalisation engage.

From: A. Papazian

CANNES A COMMEMORE LE 96AME ANNIVERSAIRE DU GENOCIDE
Krikor Amirzayan

armenews.com
mercredi 4 mai 2011

Le 24 avril 2011a 15h30, pres de 120 personnes s’etaient deplacees
en ce jour de Pâques a Cannes devant la stèle dediee a nos martyrs au
Jardin d’Armenie, pointe de la Croisette a Cannes. Gaspard Kayadjanian,
president du Conseil Communautaire armenien de la Côte d’Azur,
prit en premier la parole pour rappeler le premier Genocide du XXe
a l’encontre du peuple armenien chasse de ses terres ancestrales.

G. Kayadjanian denonca l’hypocrisie des certaines nations et l’attitude
ambiguë de la France dont le texte de loi condamnant la negation
de ce genocide tarde a etre vote, tout en se declarant ” etre très
attentionne du prochain vote de nos senateurs de la region lors de
la prochaine niche parlementaire du 4 mai prochain au Senat “.

Gaspard Kayadjanian devait rendre un hommage aux anciens combattants
et resistants armeniens morts pour la France. Il rappela pour finir
le devoir de memoire qui nous incombe pour ne pas oublier ce crime
contre l’humanite reste impuni. Puis ce fut au tour de M. Juenbekdjian,
president honoraire de la section cannoise des anciens combattants et
resistants armeniens pour faire l’eloge des combattants armeniens des
deux dernières guerres, enrôles dans les armees Francaises au Proche
Orient et en France. Madame Azemar-Morandini, Adjointe au Maire de
Cannes, devait prendre ensuite la parole au nom du Depute Maire de
Cannes Bernard Brochand, pour exalter l’amitie seculaire qui unit
nos deux nations. Elle rappela la position du Depute-maire de ne
pas accepter l’entree da la Turquie dans l’Union europeenne tant que
celle-ci n’aura pas reconnu le genocide des armeniens de 1915.

Puis on proceda au depôt des gerbes : celle du Depute maire par M.

David Lisnard, Premier adjoint du maire de Cannes et de Mme Azmar
Morandini adjointe aux Anciens combattants, suivi de celle du Conseil
communautaire armenien et de l’Union des armeniens de Cannes par
Madame Suzy Parakian presidente d’honneur et M. Albert Babikian vice
president. Celle des anciens combattants par Mme Gervais Margossian
Pupille de la Nation, et de MM. Haronian et Juenbekdjian, une autre
gerbe fut deposee au nom de Hay Djampa par M. Vrej Aprahamian. Après
les hymnes nationaux et la minute de silence, le Père Calouste Tevyan,
cure auxiliaire de l’eglise armenienne de Nice, prononca la prière de
requiem pour tous nos martyrs. La ceremonie prit fin vers 16h 15. La
municipalite de Cannes invita alors l’assistance a boire le verre
de l’amitie. Parmi les personnalites presentes a la ceremonie, outre
Mme Azemar Morandini qui representait le maire, notons la presence de
M.David Lisnard et Mme Marie Louise Gourdon, Conseillers generaux, M.

Andre Aschieri, maire de Mouans Sartoux, Dr Kamoun representant la
Communaute Israelite de Cannes.

From: A. Papazian

ANKARA DOIT SE RAPPROCHER D’EREVAN POUR ADHERER A L’UE
Marion

armenews.com
mercredi 4 mai 2011

Selon Stefan Fule, commissaire europeen charge de la politique
europeenne de voisinage et de l’elargissement, la normalisation des
relations turco-armeniennes represente une condition essentielle a
l’adhesion de la Turquie a l’Union europeenne.

Stefan Fule a declare, vendredi 29 avril, que les pays candidats ne
doivent pas seulement se conformer a une longue liste d'” exigences
techniques “, mais doivent ” aussi entretenir des relations de bon
voisinage avec leurs voisins “, a declare aux journalistes S. Fule au
cours d’une visite en Armenie. ” La Turquie n’est pas une exception
dans cette approche globale. ”

Comme les Etats-Unis, l’UE a longtemps encourage un retablissement
inconditionnel des relations diplomatiques entre la Turquie et
l’Armenie et la reouverture de leur frontière. Elle a vivement salue
la signature, en octobre 2009, des protocoles turco-armeniens prevoyant
la normalisation des liens bilateraux.

Pour S. Fule, il est ” regrettable ” que les protocoles n’aient pas
encore ete ratifies par les Parlements des deux pays. ” J’espère
vraiment que cela va rester sur la table des negociations de sorte
qu’une fois que la situation soit devenue plus favorable, nous serons
en mesure de revenir sur cette question et de relancer ce processus
“, a-t-il declare.

Le gouvernement turc a lie la ratification du protocole a la resolution
du conflit du Haut-Karabagh. Une condition qui est rejetee par
Erevan. Debut 2011, le president Serge Sarkissian a menace d’annuler
les accords de normalisation si Ankara continuait a lier ces deux
processus de paix.

S’exprimant lors d’une conference de presse conjointe avec S. Fule,
vendredi 29 avril, le ministre armenien des Affaires etrangères,
Edouard Nalbandian, a declare que la position turque est en
contradiction non seulement avec la position de l’Armenie, mais celle
de l’ensemble de la communaute internationale.

From: A. Papazian

RENE ROUQUET : ON NE PEUT PLUS NIER LA VERITE HISTORIQUE
Jean Eckian

armenews.com
mercredi 4 mai 2011

La representation nationale a un devoir de verite et de justice. A la
faveur d’une niche parlementaire, les senateurs socialistes soumettent
a l’examen de la Haute assemblee, le 4 mai, une proposition de loi
relative a la penalisation de la negation du genocide armenien de
1915, dans les memes termes que l’Assemblee nationale avait vote ce
texte le 12 octobre 2006, voici plus de quatre ans.

Parce que c’est l’honneur du Parlement francais que de vouloir enfin
parachever ce processus legislatif initie il y a plus de dix ans avec
la loi du 29 janvier 2001 par laquelle la France reconnaît publiquement
le genocide armenien, j’appelle solennellement mes collègues senateurs
a s’unir au dela de leurs familles politiques respectives, pour voter
ce texte afin que, dans notre Republique, on ne puisse plus nier,
impunement, la verite historique.

Il y a urgence aujourd’hui a se doter d’un cadre legislatif
qui protège nos concitoyens, face aux derives negationnistes qui
continuent de progresser de facon sournoise au sein de la societe,
blessant les consciences de tous les Republicains. Et si nous,
deputes et senateurs socialistes, nous mettons tant d’obstination,
depuis toutes ces annees, a vouloir aller au terme de ce processus
legislatif ; si nous avons mis a profit les niches d’initiative
parlementaire dont nos groupes disposent pour examiner ce texte,
c’est que nous avons a c~ur de respecter la parole donnee, et que,
selon nous, la realite du genocide, n’est pas negociable.

Si j’exhorte mes collègues senateurs a venir voter mercredi 4 mai cette
proposition de loi, c’est d’abord parce qu’a nos yeux, l’histoire a
parle, et je suis convaincu que nos concitoyens sont très nombreux
a attendre, a present, du Senat qu’il accomplisse l’indispensable
evolution legislative : voter la loi, ce n’est pas un acte memoriel,
c’est d’abord, un acte politique, et c’est au Parlement, de legiferer
sur cette question !

Lire la suite dans Le Monde ICI

From: A. Papazian