LE TEMPS DES TAXES EN ARMENIE
ARMENIE
À travers l’Armenie, les proprietaires de magasins sont en armes
contre une nouvelle taxe sur les affaires qu’ils disent qu’elle va
les ruiner. Le gouvernement semble les avoir ecoute, et a promis
de reporter l’application des modifications, qui sont entrees en
vigueur le 1er Octobre, jusqu’en fevrier alors que des failles dans
le processus seront retirees.
A première vue, la loi sur l’impôt sur le chiffre d’affaires devait
profiter aux petites entreprises car elle reduit leur taux d’imposition
de 3,5 a 1 pour cent. Mais l’inconvenient, c’est qu’ils devront avoir
tous les documenter et les declarations de toutes les operations
commerciales notamment les achats de leurs fournisseurs.
Après avoir rencontre une delegation de proprietaires de petites
et moyennes entreprises, le 6 Octobre, le Premier ministre Hovik
Abrahamyan a charge le ministère des Finances d’elaborer un projet de
loi revise qui contiendrait des règlements plus clairs, offrirait des
conditions plus favorables pour les petites et moyennes entreprises
(PME), et de reporter jusqu’au 1er Fevrier l’une des exigences
cles, concernant le depôt des documents sur le chiffre d’affaires du
commerce. Dans l’intervalle, les PME seront imposes avec la nouvelle
baisse du taux de un pour cent.
Le Premier ministre a reconnu que des problèmes techniques ont surgi
avec force quand les entreprises ont dresse un inventaire complet de
toutes leurs actions avant l’entree en vigueur de la loi.
S’adressant au parlement le 2 Octobre, le ministre des Finances
Gagik Khachatryan a declare que le but etait de rendre la vie plus
facile pour les proprietaires des PME. Il a note que les etudes
internationales ont montre que les PME fournissent neuf emplois sur
dix en Armenie et contribuent a 60 pour cent de son produit interieur
brut. “Le gouvernement a donc un interet dans le developpement de
petites et moyennes entreprises. Je crois que ce [changement] est meme
un peu tardive “, a-t-il dit. Notant que 90 pour cent des organisations
qui paient des impôts ont depose des declarations de moins de dix
millions de drams (25 000 dollars) par an Gagik Khachatryan a dit >.
Prenant la parole avant qu’il n’ait bloque la mise en oeuvre de la
nouvelle loi, le Premier ministre Abrahamyan a dit que la strategie
etait de reduire la charge fiscale sur les PME et de se concentrer
sur l’obtention que les grandes entreprises payent leurs cotisations.
> a-t-il ajoute.
Ces assurances n’ont rien fait pour apaiser la tempete parmi les
proprietaires de PME, dont la principale preoccupation etait qu’en
retour des taux d’imposition plus bas, ils allaient devoir prendre
en compte et declarer toutes les transactions.
Les protestations ont eclate dans plusieurs villes a travers l’Armenie,
et les proprietaires d’entreprises ont ferme leurs boutiques afin de
souligner leurs preoccupations.
Beaucoup ont dit qu’ils finiraient par avoir a facturer a leurs
clients des prix plus eleves, ce qui pourrait les conduire a la
faillite. D’autres ont exprime des soupcons que le taux d’imposition
theorique uniforme serait en pratique appliquee differemment selon
les secteurs. > a declare Gayane Poghosyan,
qui est reste loin de son etal au marche de Malatiya d’Erevan afin de
protester a l’exterieur des bâtiments du gouvernement et du parlement.
>. Poghosyan a dit que la
loi allait tuer les proprietaires de petites entreprises comme elle >.
Dans Gyumri, a 130 kilomètres au nord-ouest de la capitale, les
proprietaires des PME ont menace de bloquer une route importante
pour exiger que la loi soit annulee. > a declare un commercant local
Vahram Lazarian. >
Bien que maintenant retardee, la loi prevoit un avertissement la
première fois qu’un proprietaire d’une entreprise ne parvient pas a
presenter les comptes des transactions, puis 20 000 drams (50 dollars)
d’amende et enfin un taux d’imposition augmente de cinq pour cent.
L’avertissement disparaîtra l’annee prochaine afin que les delinquants
soient immediatement imposes a un taux plus eleve.
L’economiste Mikael Melkumyan, qui represente le parti d’opposition
Armenie prospère au parlement, voit les changements comme des punitions
pour les PME.