Conseil Constitutionnel : Reponse Aujourd’Hui A 17h

CONSEIL CONSTITUTIONNEL : REPONSE AUJOURD’HUI A 17H
Ara

armenews.com
mardi 28 fevrier 2012

C’est aujourd’hui a 17h que le Conseil Constitutionnel devrait
rendre son avis sur la conformite de la loi penalisant la negation
des genocides reconnus par la France, dont le genocide des Armeniens.

Cette loi proposee par la deputee des Bouches du Rhône Valerie Boyer
avait vu sa formulation avalisee par les autorites francaises,
supervisee par le ministère de la Justice et le president de la
commission des lois a l’Assemblee nationale. Elle avait ete votee par
la Chambre des deputes le 22 decembre 2011 et ratifiee par le Senat
le 23 janvier dernier.

Dans la foulee de la demande insistante des lobbys proturcs et
azerbaïdjanais et sous la pression d’Ankara, un certain nombre d’elus
(dont 52 deputes UMP a l’Assemblee nationale, 22 senateurs du PS et
15 du groupe RDSE) ont depose un recours le mardi 31 janvier devant le
Conseil constitutionnel, qui detient le privilège de pouvoir invalider
cette loi et de donner ainsi satisfaction a la Turquie negationniste.

Le Canard enchaine, soulevant la question de l’impartialite du Conseil
Constitutionnelle dans ce dossier, a revele qu’une grande partie de
ses membres s’etait dans le passe prononcee contre les lois dites
” memorielles “. L’un d’entre, Hubert Haennel, appartient meme a
l’Institut du Bosphore, le lobby pro turc qui avait fait pression
sur les elus pour qu’ils saisissent le Conseil.

Quant a Jean-Louis Debre president de cette venerable institution,
il s’etait distingue par son opposition virulente a la penalisation du
negationnisme du genocide des Armeniens, non seulement dans ses prises
de position, mais egalement en empechant un debat d’avoir lieu sur le
sujet a l’Assemblee nationale le 18 mai 2006, alors qu’il dirigeait
la seance.

Un article publie par armenews le 17 fevrier revelait par ailleurs
qu’il etait egalement intervenu pour empecher l’inscription d’une
reference au genocide armenien sur une plaque dediee a l’amitie
franco-armenienne posee dans la ville d’Evreux, dont il etait maire
a l’epoque. Voir ici

Compte tenu des très fortes pressions d’Ankara, des lobbys proturcs
mais aussi du Quai d’Orsay et du complexe militaro-industriel, toute
la question est de savoir si dans cette affaire les arguments de droit
et la morale l’emporterons sur l’ensemble des autres considerations.

Reponse aujourd’hui a 17h.

From: Emil Lazarian | Ararat NewsPress

Les Pogroms Anti-Armeniens En Azerbaidjan 1988-92

LES POGROMS ANTI-ARMENIENS EN AZERBAIDJAN 1988-92
Ara

armenews.com
mardi 28 fevrier 2012

Publication d’un dossier special de Nouvelles d’Armenie Magazine
consacre aux massacres commis contre les civils armeniens en
Azerbaïdjan, entre 1988 et 1992.

En novembre 1938, a Darmstag, sous l’Allemagne nazie, le chef des
Sturmabteilungen local recut a 3 heures du matin le message suivant
: ” Sur ordre du chef de groupe, il faut faire sauter ou incendier
immediatement dans le secteur 50 l’ensemble des synagogues juives. Les
maisons voisines qui sont habitees par une population aryenne ne
doivent pas etre endommagees. L’action doit etre menee en tenue de
civil. ” C’etait la fameuse Nuit de Cristal : 208 synagogues detruites,
7 500 magasins pilles, 91 Juifs massacres et plus de 30000 autres
deportes. Le monde ne bougea pas. On sait ce qu’il advint.

Cinquante ans après, dans la nuit du 27 au 28 fevrier 1988, en
Azerbaïdjan, des unites azeries en civil entrent dans la ville de
Soumgaït et se livrent aux memes exactions. Plus de deux cents maisons
incendiees, des dizaines de magasins pilles, des centaines d’innocents
traînes dans les rues et battus a mort. D’autres tortures. Certains
brûles vifs. Les massacres dureront jusqu’au 29 fevrier. En novembre
1988, les nervis du pouvoir entrèrent dans la ville de Kirovabad.

Nouveau massacre : officiellement 18 Armeniens tues, 11 femmes
violees, 60 personnes disparues, 74 personnes grièvement blessees,
1 376 maisons pilles. L’intervention de l’armee sovietique retablit
l’ordre jusqu’a son retrait. La, ce fut le tour de Bakou en 1990.

Nouveau pogrom et deportation d’Azerbaïdjan en Armenie de 350 000
personnes, qui abandonnent tous leurs biens, tous leurs morts et
tout leur passe. Enfin, en 1992, celui de la population du village
de Maragha. Le monde ne bougea pas plus.

En ce mois de fevrier 2012, 20 ans après ces derniers evenements,
Nouvelles d’Armenie Magazine s’adresse une fois de plus a l’opinion
publique pour que le souvenir de ces exactions ne tombe pas dans
l’oubli, surtout a l’heure où, comme toujours dans les crimes
contre l’humanite, les auteurs nient l’existence de ces faits,
comme on nie aujourd’hui l’existence ou l’importance de la Shoah. Ce
dossier de presse a deux objectifs : d’abord, face aux tentatives
de falsifications de l’Azerbaïdjan, rappeler les faits tels qu’ils
ont ete relates par les temoins ; ensuite, par ce rappel, prevenir
la repetition de tels crimes en demontrant a ceux qui les ont commis
que l’opinion publique internationale ne les oublie pas.

Dans l’hypothèse où, a votre tour, vous souhaiteriez les rappeler
dans vos colonnes, dans vos discours ou dans vos ecrits, Nouvelles
d’Armenie Magazine se tient a votre disposition pour vous fournir
toutes les informations complementaires qui vous seront utiles.

Toute l’equipe redactionnelle vous remercie par avance de l’attention
que vous porterez a ce dossier.

Rene Dzagoyan,

pour Nouvelles d’Armenie Magazine.

L’Azerbaidjan Achete Pour $1,6 Milliard D’Armes A Israel

L’AZERBAIJAN ACHETE POUR $1,6 MILLIARD D’ARMES A ISRAEL
Jean Eckian

armenews.com
mardi 28 fevrier 2012

Qu’on ne s’y trompe pas, l’accord de vente d’armes Israëliennes a
l’Azerbaïdjan n’aura d’autres buts que d’attaquer l’Armenie a plus
ou moins long terme dans l’objectif de recuperer le Haut-Karabakh.

Cette vente, sans precedent, comprend des drones anti-aeriens et des
systèmes de defense anti-missiles. De fait Israël devient la seule
source d’approvisionnement en armes pour l’Azerbaïdjan qui ne peut en
obtenir ni des Etats Unis ni d’Europe, reticents dans la mesure où
Bakou pourrait recourir a la guerre pour reprendre l’Artsakh. Merci
Israël…

Par le passe, Israël a toujours entretenu des relations strategiques
“amicales “avec la Turquie, jusqu’au jour du clash de Davos entre
Shimon Peres et Recep Tayyp Erdogan, puis avec l’affaire du Mavi
Marmara. C’est a compter de cet incident qu’israël a mis dans la
balance l’hypothetique reconnaissance du genocide des Armeniens. On
a ainsi assiste a divers rebondissements contradictoires ces derniers
mois.

En mai 2011, Advigor Lieberman, Ministre des Affaires etrangères
d’Israël, avait declare qu’il n’y avait aucune chance que la Knesset
reconnaisse le genocide armenien. Puis en septembre il annoncait un
rapprochement avec l’Armenie. En premier lieu, par la reconnaissance
du genocide armenien dans l’Empire ottoman ; voulant en cela punir la
Turquie de son arrogance. Mais c’etait sans compter sur la pugnacite
de son Vice-ministre Danny Ayalon fervent soutien a l’Azerbaïdjan,
et qui dira fin novembre 2011 : ” la Knesset ne reconnaîtra pas le
genocide armenien. Ceux qui ont l’intention d’y parvenir, n’ont pas
la moindre chance. Nous ne pouvons pas endommager nos relations avec
l’Azerbaïdjan, notre partenaire strategique majeur dans le monde
musulman, en raison de questions controversees sur des evenements
datant d’un siècle. “.

Et “bizarrement”, au mois de janvier 2012, Advigor Lieberman
revenait sur ses declarations en indiquant que la question
vieille de 100 ans est une question devant etre decidee “par des
historiens, pas des politiciens.” Quinze jours plus tard, le ministre
intervenant sur la RTVI, disait : “Pas un seul pays, sauf la France
a legislativement reconnu le genocide armenien. Nous n’avons aucune
intention d’interferer. De nos jours, les evenements historiques se
transforment en conflit politique. Par consequent, je ne pense pas
qu’Israël doit intervenir. ” La preference ira donc vers un conflit
arme entre l’Armenie et l’Azerbaïdjan, plutôt qu’une discorde politique
avec le riche Azerbaïdjan.

Ainsi le courageux President de la Knesset, Reuven Rivlin, dû
remiser dans les cartons le dossier poussiereux de la question de
la reconnaissance du genocide des Armeniens. En consequence de quoi
l’accord de vente d’armes a l’Azerbaîdjan pu se conclure pour la
somme colossale de 1,6 milliard de dollars.

Le Groupe de Minsk de l’OSCE doit se rendre a Erevan debut mars. Igor
Popov (Russie), Robert Bradtke (Etats-Unis) et Jacques Faure (France)
devraient rencontrer le President Sarkissian et Edward Nalbandian,
ministre des Affaires etrangères, pour discuter de nouvelles mesures
visant a resoudre le conflit opposant l’Armenie a l’Azerbaïdjan sur
la question du Haut-Karabakh.

Le froid durable qui s’est installe dans les relations entre Israël
et la Turquie, n’a donc manifestement pas affecte les relations entre
Israël et l’Azerbaïdjan, Etat ” frère ” de la Turquie au sud Caucase.

Les toutes dernières tentatives de l’Occident en vue de negocier
avec l’Iran les termes d’un accord sur la fin de son programme
nucleaire militaire n’ont guère porte de fruits et Israël, a defaut
de pouvoir compter sur son allie turc, courtise l’Azerbaïdjan a coups
de technologie militaire dont est si friand l’Etat du Sud Caucase,
en delicatesse avec l’Iran avec lequel il partage pourtant un Islam
d’obediance chiite.

Fort des devises que lui rapporte la manne petrolière, le regime du
president Aliev est desireux avant tout de moderniser son armee dans
le but presque declare de reconquerir le Karabagh et Israël peut lui en
fournir les moyens, notamment avec ces fameux, drones, dont un specimen
avait ete abattu en septembre 2011 par les forces armees du Karabagh.

Depuis mars 2011, une societe mixte israelo-azerie se charge
d’assembler en Azerbaïdjan les pièces de ces drones israeliens dont la
plupart sont destines a equiper l’armee azerie. En septembre 2011,
Azeris et Israeliens avaient evoque la possibilite de lancer la
construction commune de drones de combat, equipes de missiles.

Ateliers De L’Euromediterranee A La JAF

ATELIERS DE L’EUROMEDITERRANEE A LA JAF
Aurelie Ohanian

armenews.com
mardi 28 fevrier 2012

Rendez-vous le 1er mars pour une rencontre exceptionnelle

Dans le cadre des Ateliers de l’EuroMediterranee de Marseille-Provence
2013 , la photographe Kathryn Cook, representee par l’Agence Vu, est
accueillie en residence par l’association de la Jeunesse Armenienne
de France (JAF) en partenariat avec le Bec en l’air editions.

Pour Kathryn Cook, la photographie est un outil essentiel pour garder
la trace de la memoire des societes et pour les interroger.

L’idee fondatrice de son travail est que le passe doit etre exhume,
discute et partage pour pouvoir construire un futur collectif et
pacifie. Elle part ainsi regulièrement a la rencontre de la diaspora
armenienne en Turquie, au Liban, et aux Etats-Unis. Sa residence
au sein de la JAF lui permet de rencontrer l’importante communaute
armenienne de Marseille et de recueillir des temoignages de l’exil
des aines.

Cet Atelier de l’EuroMediterranee sera associe a l’exposition Memory
of Trees, synthèse de son travail et une monographie sera editee
par le Bec en l’air editions. Cette exposition coproduite par le
MuCEM en partenariat avec le musee Niepce de Chalon-sur-Saône sera
composee d’une scenographie incluant creation sonore, documents et
tirages photographiques.

Issue de la Resistance de 1945, inspiree par Missak Manouchian,
la Jeunesse Armenienne de France est une association loi 1901 qui a
pour but le developpement culturel et artistique des jeunes Francais
d’origine armenienne.

Sensible aux valeurs de citoyennete et d’integration, la JAF a permis,
grâce a son sens de la creation et de l’innovation, a des generations
entières de decouvrir leur patrimoine culturel d’origine et ainsi de
perpetuer leur identite.

Qu’il s’agisse d’art, de culture ou d’aide a l’Armenie, la JAF s’est
hissee par l’ensemble de son action au rang des associations les plus
actives de la communaute armenienne de France.

Creee en 1999, le Bec en l’air est une maison d’edition independante
specialisee dans les beaux livres. Un point commun reunit toutes
les publications : le dialogue entre le texte et l’image, qu’il soit
en harmonie ou en opposition, a travers une mise en page de qualite
et des photographies d’auteur. En plus de son travail d’editeur, le
Bec en l’air developpe en partenariat avec La Marelle des projets de
residence d’auteurs et de photographes en lien avec ses publications,
le livre Memory of trees, fruit du travail de Kathryn Cook sur
l’Armenie,paraîtra a l’automne 2013 et ses photographies feront
l’objet d’une exposition a Marseille, au MuCEM, a la meme periode.

Vaste plateforme de soutien a la creation contemporaine irrigant le
territoire de Marseille-Provence, les Ateliers de l’EuroMediterranee
(AEM) sont un des projets fondateurs de Marseille-Provence 2013.

L’ensemble des acteurs de la societe civile accueille en residence
des artistes de toutes les disciplines. Ils temoignent de la volonte
d’ouverture de la Capitale sur la Mediterranee et creent ainsi
des rencontres inedites entre les artistes et les entreprises ou
institutions publiques.

Actuellement une quarantaine d’ateliers sont mis en oeuvre sur le
territoire, et alimenteront le programme de la Capitale.

Presentation du projet par Kathryn Cook en presence de Julien
Harounyan, president de la Jeunesse Armenienne de France et de
Jean-Francois Chougnet, directeur general de MP2013. Le 1er Mars 2012
a 17h dans les locaux de la Jeunesse Armenienne de France 47 avenue
de Toulon 13006 Marseille

Photos : Kathryn Cook

L’UE Renouvelle Son Soutien Au Groupe De Minsk De L’OSCE

L’UE RENOUVELLE SON SOUTIEN AU GROUPE DE MINSK DE L’OSCE
Jean Eckian

armenews.com
mardi 28 fevrier 2012

Hier a Bruxelles, une reunion du Conseil de l’UE des Affaires
etrangères a adopte un document relatif a l’Armenie, l’Azerbaïdjan
et la Georgie.

Comme prevu, le Conseil des Affaires etrangères de l’Union europeenne
a approuve un projet intitule ” Conclusions sur le Caucase du Sud.”

Le Haut Representant pour la politique etrangère et de securite,
Catherine Ashton, a declare que les ministres des Affaires etrangères
de 27 pays ont très efficacement discute du Caucase du Sud. ”

Dans le cadre des elections ils ont adopte un texte relatif a
l’Armenie.

l’UE souligne l’importance de la commission parlementaire a venir
(en mai) et presidentielles (l’annee prochaine) qui repondent aux
normes internationales. L’UE suivra de près ce sujet.

L’Union europeenne encourage l’Armenie a poursuivre les reformes
democratiques, en particulier, assurer l’independance du système
judiciaire, promouvoir le pluralisme politique, le developpement
d’une presse libre, garantir les droits de l’homme et des libertes
fondamentales. L’UE affirme qu’elle continuera a contribuer a ces
reformes.

L’UE conseille a l’Armenie de poursuivre la lutte contre la corruption,
convaincu que des progrès reels sur cette question sont une base pour
la croissance economique et le developpement.

” Conclusions concernant le Caucase du Sud” : l’Union europeenne eu
egard au problème du Karabakh a exprime sa preoccupation au sujet de
l’absence de reels progrès dans les pourparlers armeno-azerbaïdjanais.

L’Union europeenne exprime son soutien au Groupe de Minsk de l’OSCE
ainsi qu’a la mediation du president russe Dmitri Medvedev, lequel
a initie des rencontres trilaterales.

L’Union europeenne exprime son soutien aux principes de Madrid et
invite l’Armenie et l’Azerbaïdjan a intensifier leurs efforts pour
negocier un traite de paix fondee sur ces principes.

L’UE est prete a prendre des mesures visant a renforcer la confiance
mutuelle entre l’Armenie et l’Azerbaïdjan, et contribuer ainsi a la
mission de l’OSCE du Groupe de Minsk.

À cette fin, l’UE souhaite, en particulier, obtenir pour ses membres
la possibilite d’entrer dans les territoires du Haut-Karabakh et
alentours, sans conditions prealables.

Le Conseil des Affaires etrangères propose de developper une gamme
de processus possibles après l’etablissement de la paix dans le
Haut-Karabakh, qui formera la base de l’engagement de l’UE dans
l’avenir.

Les Armeniens Protestent Devant L’Ambassade D’Azerbaïdjan A Washingt

LES ARMENIENS PROTESTENT DEVANT L’AMBASSADE D’AZERBAIDJAN A WASHINGTON
Jean Eckian

armenews.com
mardi 28 fevrier 2012

Malgre la pluie et le froid, les Armeniens de Washington DC se sont
rassembles devant l’ambassade d’Azerbaïdjan, le 24 fevrier, pour
commemorer les victimes de l’agression azerbaïdjanaise et exprimer leur
solidarite au peuple de la Republique independante du Haut-Karabakh.

Une protestation silencieuse organisee par la Federation Armenienne
de la jeunesse “Ani” et l’organisation de jeunesse de l’eglise
armenienne Sainte-Marie, a coïncide avec le 24ème anniversaire des
pogroms Azeri contre les Armeniens a Soumgaït, ouvrant la voie a des
attaques a Bakou en 1990. Une agression azerbaïdjanaise, et un cycle
de la violence contre les Armeniens, qui continue jusqu’a ce jour.

Les manifestants ont rappele la destruction du cimetière armenien de
Julfa (Nakhitchevan).

“Nous sommes reunis ici devant l’ambassade d’Azerbaïdjan afin
d’honorer la memoire de ceux qui sont morts a Sumagaït et Bakou,
et condamner la menace permanente des representants du regime
Aliyev et les attaques contre l’Artsakh et l’Armenie”, – a declare
le president de la Federation de la jeunesse “Ani” Tevin Polatyan,
ajoutant : “Cette semaine, un tireur d’elite azeri a tue un soldat
armenien – ceci est devenu un fait trop commun, et resulte du fait
que la communaute internationale ferme les yeux sur l’escalade de
la puissance militaire d’Aliyev . Nous allons continuer a defendre
fermement la Republique d’Artsakh, tandis que son peuple continue a
defendre son droit a l’autodetermination.”, a-t-il conclu.

Les manifestants ont allume des bougies et expose les photos de ceux
qui ont ete tues au cours des pogroms de la population armenienne.

Ter Petrossian N’Exclut Pas Une Cooperation Avec Armenie Prospere

TER PETROSSIAN N’EXCLUT PAS UNE COOPERATION AVEC ARMENIE PROSPERE
Gari

armenews.com
mardi 28 fevrier 2012

Si le parti Armenie prospère (BHK) de l’homme d’affaires Gaguik
Tsaroukian, semble avoir pacifie ses relations avec ses partenaires
de la coalition gouvernement, et au premier chef avec le Parti
republicain (HHK) du president Serge Sarkissian, a l’approche des
elections legislatives, le Congrès national armenien (HAK) n’a pas
renonce a l’idee d’une collaboration avec le parti au pouvoir.

Lundi 27 fevrier, Levon ter Petrossian, le leader de ce bloc de
formations d’opposition non parlementaires, a une fois encore tendu
la mains au parti de G. Tsaroukian, en laissant entendre que dans le
principe, il etait toujours dispose a cooperer avec le deuxième parti
de la coalition gouvernementale pour les prochaines legisaltives, en
mai. “Dans l’etat actuel des choses, et a en juger aux declarations
de ses leaders, le Parti Armenie prospere (BHK), est favorable a la
confrontation politique” a indique Arman Musinian, le porte parole
du HAK en ajoutant que “si Armenie prospère demontre dans les mois a
venir et le jour de l’election qu’il tient reellement a des elections
justes et libres, alors je pense qu’il y aura une large place a
la cooperation”.

Levon Ter Petrosian avait publiquement exprime sa disposition a
mettre en ~uvre une telle cooperation en novembre 2011en depit des
speculations sur les liens etroits unissant G. Tsaroukian a l’ancien
president Robert Kocharian, ennemi jure du HAK, dont on avait alors
suggere qu’il pourrait le soutenir au cas où il briguerait un autre
mandat en 2013.

S’exprimant lors d’une manifestation a Erevan, Ter Petrosian avait
declare que cela “pourrait radicalement changer l’equilibre des forces
politiques” dans le pays a l’approche du scrutin de mai 2012, et ”
servir de base a une coalition plus large des forces d’opposition”.

Ter Petrossian avait alors souligne les tensions croissantes entre
le BHK et le HHK, en appelant dans le meme temps G. Tsarukian a
“prendre clairement ses distances” avec Kotcharian.

Le BHK n’avait pas repondu a cette offre impromptue de Ter Petrossian,
les resposnsables du parti justifiant leur silence par le fait qu’ils
n’avaient recu aucune proposition officielle du HAk en vue d’une
cooperation et moins encore d’une alliance. Mais Musinian a reitere
l’offre de Ter Petrossian deux semaines après le ralliement remarque
au BHK de l’ancien ministre des affaires etrangères de R. Kotcharian,
Vartan Oskanian. Ce dernier avait alors invoque la necessite d’une
“reelle competition” entre le BHK et le HHK de S. Sarkissian. M.

Musinian a reaffirme que le president et son parti seront la “cible”
principale de l’alliance conduite par Ter Petrossian dans la campagne
electorale a venir. Et dans cette perspective, le BHK est activement
courtise.

Nouvelle Inversion du Jugement dans le Procès des Assurances du Geno

NOUVELLE INVERSION DU JUGEMENT DANS LE PROCÈS DES ASSURANCES DU GENOCIDE ARMENIEN
Jean Eckian

armenews.com
mardi 28 fevrier 2012

Une formation de juges de la neuvième circonscription, en session
plenière, vient de statuer ce jeudi : une loi de Californie qui
autorise les tribunaux d’etat a connaître des revendications
d’assurances, par les victimes du Genocide Armenien, ne peut
prosperer. Les juges considèrent que ce texte constitue une intrusion
dans le territoire politique reserve au gouvernement des Etats-Unis.

La decision d’une formation de onze juges a San Francisco a scelle
le sort d’une longue et difficile action de groupe engagee par les
survivants du massacre, du temps de la Première Guerre Mondiale,
de plus de 500 000 Armeniens vivant dans l’ex Empire Ottoman. La
Turquie se refuse a appeler genocide les tueries, et la question
est politiquement sensible auprès de ses allies de l’Otan des USA
d’Europe. Les legislateurs de Californie avait vote en 2000 une loi
qui repousser jusqu’a la fin de 2010 la date limite pour engager,
au titre des assurances, des reclamations liees a l’extermination en
masse des Armeniens de l’Empire Ottoman entre 1915 et 1923. Se fondant
sur la theorie peu employee de la ” field preemption” [preemption
en raison du domaine] ou ” dormant foreign affairs preemption”
[preemption du fait d’affaires etrangères potentielles], les juges
ont decide que la section 354-4 de la loi [loi du code de procedure de
Californie stipulant que les tribunaux de cet etat accueilleront les
procès des descendants de victimes du Genocide contre les assureurs]
fait une intrusion dans le droit exclusif du gouvernement federal
de s’occuper des affaires etrangères. “L’existence de ce pouvoir
vis-a-vis du domaine general des affaires etrangères implique que,
meme quand le gouvernement federal n’a pris aucune mesure sur une
question particulière de politique etrangère, l’etat [ la Californie,
en l’occurrence] n’est pas pour autant libre de faire sa propre
politique etrangère sur ce sujet, ‘ a ecrit la juge Susan Graber au
nom de la formation unanime. “La preemption en raison du domaine est
une doctrine rarement envisagee. La jurisprudence de le Cour Supreme
dit clairement, cependant, que la preemption en raison du domaine
est appropriee lorsqu’un etat fait une intrusion sur une question de
politique etrangère meme s’il soutient qu’il n’aborde pas un domaine
ressortant de la responsabilite traditionnelle de l’etat.” Cette
decision marque la troisième fois que la Neuvième Circonscription
a examine la question, et elle inverse le precedent reexamen de
l’affaire concernant l’action collective liee engagee l’an passe.

Depuis 2003, Vazken Movsesian avec d’autres Californiens descendants
d’Armeniens s sont fondes sur cette la loi pour obtenir, de deux
assureurs allemands appartenant a Munich Re, des indemnites pour
mauvaise foi, rupture de contrat et constructive trust [un concept
du droit anglo-saxon qui permet aux descendants d’assures de recevoir
les capitaux dus].

Un juge federal a qui cette affaire avait ete confiee, avait rejete
la reserve des compagnies d’assurance selon laquelle la doctrine
des affaires etrangères preemptait la loi de l’etat, mais une
formation de trois juges en appel avait inverse la decision qui
selon elle enfreignait la politique etrangère federale. Dans une
nouvelle audition, cependant, la formation avait decide “qu’aucune
politique federale expresse n’interdisait l’emploi du terme “Genocide
Armenien”, et avait inverse la decision precedente. La cour avait
ensuite convenu que la question soit revue devant une formation
plenière. Cette formation a une nouvelle fois inverse et ordonne le
retrait de l’action de groupe jeudi.

“La section 354-4 exprime un point de vue distinct sur une question
specifique de politique etrangère”, a ecrit Graber. “Ses effets dans
les affaires etrangères ne sont pas mineurs ; l’intention profonde
de la section 354-4 est plutôt d’envoyer un message politique sur une
question liee aux affaires etrangères, en apaisant et en accueillant
dans les tribunaux ce qui est percu comme une classe de victimes
etrangères [ ?]. Le statut lui-meme n’est pas explicite. Au lieu de
cela, la loi impose une politique concrète de reparations pour les
“victimes du Genocide Armenien,” designant des compagnies d’assurance
etrangères comme sujettes aux poursuites en Californie, en depit
de toute consideration de competence en raison du lieu et etendant
grandement le delai de prescription pour une categorie etroite de
demandes. Ainsi, la section 354-4 ” a un impact direct sur les affaires
etrangères et il se pourrait bien, malencontreusement, que le pouvoir
de gerer ces problèmes du gouvernement federal en soit affecte”[ !]. La
section 354-4 fait donc une intrusion dans le pouvoir exclusif du
gouvernement federal de conduire et de regler les affaires etrangères.’

L’Armenian National Committee d’Amerique a critique cette decision.

“Ce jugement ouvre la porte aux gouvernements etrangers pour tenter de
revenir [sur les progrès] du domaine des droits de l’homme, mettant en
peril la lutte des militants americains d’associations – comme avec
les mouvements anti- Apartheid, sur le Genocide du Darfour, et pour
la liberation du Tibet. Ces combats commencent souvent a l’echelon
de l’etat et local, quelquefois meme avec l’opposition au niveau
federal, avant d’obtenir finalement l’accord du peuple americain,
et du gouvernement des USA” nous a dit le Directeur Executif du
comite Haram Hamparian dans une declaration. “La Turquie n’a aucun
droit de tenir les trois elements du gouvernement des USA en otage
d’une negation irrationnelle et haineuse du Genocide des Armeniens,
un crime qui a ete largement reconnu par la societe civile et le
gouvernement americains, une fois par un president des USA, au moins
deux fois par la Chambre des Representants, 42 fois par differents
etats des USA, et des centaines de fois par des conseils municipaux
dans presque tous les etats de notre union.”

Le Parlement Turc Publie Une Declaration Se Rapportant Aux Evenement

LE PARLEMENT TURC PUBLIE UNE DECLARATION SE RAPPORTANT AUX EVENEMENTS DE KHOJALY
Stephane

armenews.com
mardi 28 fevrier 2012

La commission des Relations avec l’etranger du Parlement turc a publie
mercredi 22 fevrier une declaration se rapportant au ” massacre de
Khojaly “.

La commission a unanimement decide de publier la declaration, a dit le
President de la Commission des Relations avec l’etranger Volkan Bozkir.

Dans sa declaration, la commission a dit que Khojaly etait une page
sombre ecrite par l’Armenie dans l’histoire.

” Le 25-26 fevrier1992 les armeniens ont massacre 613 Azeris dont 106
femmes, 63 enfants et plus de 70 personnes âges, dans la ville Khojaly
en Azerbaïdjan. Les armeniens ont blesse 487 personnes et ont pris
comme otage 1275 Azeris a cette date. 150 Azeris manquent toujours
après le massacre deK hojaly. Ce qui a eu lieu dans Khojaly constitue
un crime contre l’humanite selon les lois internationales. Comme
frères et soeurs turcs des Azeris, nous sentons la douleur du massacre
de Khojaly dans nos coeurs et condamnons ce massacre commis par des
armeniens ” dit la declaration.

Le Premier ministre turc Recep tayyip Erdogan ne va pas etre content
lui qui a declare que ce n’est pas aux politiciens de dire l’histoire.

L’Azerbaidjan Cherche A Cacher Ses Crimes Sous Le Couvert De Khodjal

L’AZERBAIDJAN CHERCHE A CACHER SES CRIMES SOUS LE COUVERT DE KHODJALOU
Stephane

armenews.com
mardi 28 fevrier 2012

En faussant les faits historiques l’Azerbaïdjan tente de se presenter
comme une victime. L’Azerbaïdjan tente de dissimuler ses propres crimes
a Sumgayit, Bakou et d’autres regions de la population armenienne sous
le couvert de Khodjalou. En realite Khodjalou etait la provocation
de l’Azerbaïdjan contre le Front populaire Mutalibov, dont le regime
Aliyev tente de faire usage d’aujourd’hui.

“Il est necessaire de deposer une plainte contre l’Azerbaïdjan pour
diffusion de fausses informations concernant les evenements Khodjalou.

De nombreux faits prouvent que le massacre de la population pacifique a
ete mis en ~uvre par le Front national d’Azerbaïdjan sur un territoire
contrôle par la partie azerbaïdjanaise ” a declare le politologue
Alexander Manasyan lors d’une conference de presse.

“Les forces du Karabakh ont informe Bakou de la preparation des
actions militaires pour liberer Khodjalou et ont demande a transferer
la population pacifique a travers le couloir humanitaire.

L’Azerbaïdjan a eu une chance de prendre la population de suite,
et le President a ensuite demande de le faire, ce qui n’est jamais
arrive “, a ajoute Manasyan.

Le journaliste tchèque Dana Mazalova a visite le site le lendemain.

Les Azeris l’avait prise pour voir “les cadavres de ceux sauvagement
assassines par les Armeniens “. Le journaliste tchèque l’ecrivit plus
tard a cet egard : ” Qui d’autre aurait pu le faire, sauf les troupes
azeries, lorsque le territoire etait sous leur contrôle ?”

Dans le cadre des 20 ans de l’evènement l’Azerbaïdjan essaye d’induire
en erreur la communaute internationale en inondant internet avec
des photos des cadavres d’Azerbaïdjanais, qui auraient ete tues par
les Armeniens.